Déposée le 28 novembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Wattlet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Wattcube » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Wattlet domicilié(e) 5 Impasse de la Garenne - 31170 - TOURNEFEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 908 893 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wattlet, M. Wathelet Luc domicilié(e) 5 Impasse de la Garenne - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.
La marque Wattcube a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Wattlet, EURL - 5 Impasse de la Garenne - 31170 - TOURNEFEUILLE - France - SIREN 533908893
Wattlet, M. Wathelet Luc - 5 Impasse de la Garenne - 31170 - TOURNEFEUILLE - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Inscription le 26 mars 2012 - Retrait partiel n°572373 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils ou réseaux d'appareils pour transport de données via un réseau électrique ; dispositifs de commutation électrique communiquant ; prises et boitiers de prises électriques ; service de mesure de la consommation électrique ;
Installation, mise en service et maintenance de réseaux électriques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.
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